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Que faire après une collision avec un véhicule de travail

Une collision impliquant un véhicule d’entreprise survient généralement lorsqu’un conducteur est en plein trajet, en plein service ou en pleine livraison, et son premier réflexe est souvent de chercher à déterminer les responsabilités ou de commencer à s’inquiéter du véhicule. Ce réflexe est mauvais. La première minute doit être consacrée uniquement à la sécurité, et tout ce qui suit — la déclaration de sinistre, le calendrier des réparations et les discussions sur la responsabilité — se déroule plus facilement.
Michelle Lewis

Michelle Lewis

Directrice de la gestion des accidents chez EMKAY

Une collision impliquant un véhicule d’entreprise survient généralement lorsqu’un conducteur est en plein trajet, en plein service ou en pleine livraison, et son premier réflexe est souvent de chercher à déterminer les responsabilités ou de commencer à s’inquiéter du véhicule. Ce réflexe est mauvais. La première minute doit être consacrée uniquement à la sécurité, et tout ce qui suit — la déclaration de sinistre, le calendrier des réparations et les discussions sur la responsabilité — se déroule plus facilement. Un accident automobile lié au travail suit la même séquence de base, qu’il implique une fourgonnette appartenant à l’entreprise, un pick-up sur un chantier ou même le véhicule personnel d’un employé lors d’une visite chez un client.

Voici la séquence qu’il est utile d’intégrer à une politique destinée aux conducteurs, qu’il s’agisse de quelques véhicules de travail ou d’une flotte de 800 véhicules. Elle répond également aux questions que les conducteurs et les gestionnaires de flotte posent le plus souvent après un accident avec un véhicule d’entreprise : qui paie, quel est l’impact sur l’assurance automobile personnelle et qu’est-ce qui change lorsque l’employé conduisait son propre véhicule ?

1. Vérifier d’abord s’il y a des blessés

Regardez d’abord les personnes dans les deux véhicules avant d’examiner les véhicules eux-mêmes. Appelez le 911 s’il existe le moindre doute sur la gravité d’une blessure et ne déplacez pas une personne blessée, sauf si rester sur place présente un risque plus important. Un conducteur qui se sent bien sur le moment peut tout de même avoir une blessure masquée par l’adrénaline. Il ne faut donc pas négliger un examen médical simplement parce que rien ne semble cassé.

Toute blessure, même mineure, doit être signalée à l’employeur le jour même. Les blessures résultant d’un accident automobile lors d’un déplacement professionnel sont généralement prises en charge par le système de workers’ compensation, et la plupart des États imposent des délais stricts pour les déclarer.

2. Sortir les véhicules de la circulation, si cela peut être fait en toute sécurité

Si les véhicules peuvent encore rouler et que personne n’est blessé, déplacez-les sur l’accotement ou dans un stationnement à proximité. Rester dans une voie de circulation augmente considérablement le risque d’une seconde collision et n’aide en rien la future déclaration de sinistre. Si les dommages sont importants ou si un véhicule ne peut pas être déplacé, laissez-le là où il se trouve et laissez les services d’urgence gérer la scène.

3. Appeler la police, même si l’accident semble mineur

Un rapport de police devient le document de référence pour tout ce qui suit : l’assurance, tout litige concernant la responsabilité et le dossier interne de l’incident dont le gestionnaire de flotte aura éventuellement besoin. Sauter cette étape parce que les dommages semblent uniquement esthétiques est l’un des regrets les plus fréquents des conducteurs après coup, lorsqu’une réclamation est contestée ou que la version de l’autre partie change. De nombreux États exigent également un rapport de police ou un rapport d’accident officiel lorsqu’une collision entraîne une blessure ou des dommages matériels dépassant un certain montant. Cet appel protège donc également le conducteur sur le plan juridique.

4. Documenter la scène comme si la réclamation en dépendait, parce que c’est le cas

Un téléphone suffit. Les photos des deux véhicules, des plaques d’immatriculation, de leur position, des éventuelles traces de freinage ainsi que de la signalisation ou de l’intersection environnante sont toutes importantes. Les noms, numéros de téléphone et renseignements d’assurance de tous les autres conducteurs impliqués doivent également être notés sur place.

Les noms et coordonnées des témoins sont également importants. Si le véhicule est équipé de télématique ou d’une caméra embarquée, le conducteur doit le signaler immédiatement au gestionnaire de flotte afin que les images et les données du trajet puissent être sauvegardées avant que le système ne les écrase.

5. Informer immédiatement l’employeur

La plupart des politiques relatives aux véhicules d’entreprise précisent un délai de déclaration, et pour une bonne raison : plus tôt un gestionnaire de flotte ou de la sécurité est informé, plus rapidement la déclaration d’assurance peut avancer et plus tôt un véhicule de remplacement peut être organisé. C’est également là qu’une politique écrite sur les accidents impliquant un véhicule d’entreprise prend tout son sens, puisqu’elle indique précisément au conducteur qui appeler et quels documents transmettre, plutôt que de le laisser improviser sous pression.

Pour un accident automobile dans un véhicule d’entreprise, cet appel déclenche généralement la déclaration de sinistre au titre de la police automobile commerciale de l’employeur. Les conducteurs doivent transmettre le numéro du rapport de police, les photos et les renseignements concernant l’autre partie dès qu’ils les ont en leur possession.

6. Éviter d’admettre sa responsabilité sur les lieux

L’objectif ici est de rester précis. La détermination de la responsabilité dépend de preuves qui ne sont pas toujours visibles dans les cinq premières minutes après l’impact. Un conducteur qui dit « Je ne les ai pas vus » ou « C’était ma faute » sous le coup de l’émotion peut compliquer une réclamation si les preuves racontent ensuite une histoire différente. Tenez-vous-en aux faits lorsque vous parlez à la police ou à l’autre conducteur, et laissez le processus de règlement déterminer la responsabilité.

7. Assurer le suivi et conserver les documents

Une fois les étapes immédiates terminées, le rôle du conducteur consiste principalement à rester disponible : fournir des déclarations lorsqu’elles sont demandées, conserver toute documentation médicale et confirmer que la réparation ou le remplacement du véhicule avance. Un suivi complet protège le conducteur et fournit au gestionnaire de flotte un dossier propre si la réclamation est réexaminée plusieurs mois plus tard.

Qui paie lorsqu’un employé est responsable d’un accident avec un véhicule d’entreprise ?

Dans la plupart des cas, la police automobile commerciale de l’employeur intervient en premier lorsqu’un employé provoque un accident en conduisant un véhicule d’entreprise dans le cadre de son travail. Le principe juridique derrière cette situation, souvent appelé vicarious liability, tient une entreprise responsable des actes commis par un employé dans le cadre de ses fonctions. Cette couverture prend généralement en charge les dommages au véhicule de l’autre partie ainsi que ses blessures et, selon la police, les réparations du véhicule de l’entreprise.

Un accident dont l’employé est responsable peut néanmoins avoir des conséquences pour le conducteur. De nombreuses politiques relatives aux véhicules d’entreprise prévoient une analyse du caractère évitable de l’accident, une nouvelle formation ou des restrictions d’utilisation du véhicule après un incident responsable. Des accidents évitables répétés peuvent faire perdre au conducteur son droit d’utiliser un véhicule d’entreprise. La couverture devient plus complexe lorsque le conducteur effectuait des courses personnelles, était sous l’influence de substances ou utilisait le véhicule en dehors de ce que la politique autorise. Ces situations doivent être définies par écrit avant qu’un accident ne survienne.

Un accident dans un véhicule de travail affecte-t-il l’assurance personnelle ?

Pour un véhicule appartenant à l’entreprise et assuré par une police commerciale, la réclamation passe généralement par l’assureur de l’employeur et ne touche pas directement la police automobile personnelle du conducteur. Ce qui surprend souvent les conducteurs, c’est la contravention. Une infraction constatée sur les lieux, comme un refus de priorité ou une distance de sécurité insuffisante, est rattachée au permis de conduire et au motor vehicle record (MVR) du conducteur, que les assureurs personnels consultent au moment du renouvellement. Une infraction au code de la route commise pendant un déplacement professionnel peut donc augmenter les primes personnelles de la même manière qu’une infraction commise lors d’un trajet privé le week-end.

Les règles varient selon l’État et l’assureur. Les conducteurs qui ont des questions sur leur propre couverture devraient donc consulter leur agent d’assurance personnel.

Que se passe-t-il après un accident avec un véhicule personnel utilisé pour le travail ?

La couverture est moins évidente dans ce cas. Lorsqu’un employé utilise son véhicule personnel pour le travail, par exemple pour un rendez-vous commercial, une course de fournitures ou un déplacement entre plusieurs sites, la police automobile personnelle du conducteur est généralement la couverture principale. Si l’entreprise dispose d’une couverture Hired and Non-Owned Auto (HNOA), celle-ci peut intervenir en complément une fois que les limites de la police personnelle ont été atteintes.

Les équipes de flotte et des ressources humaines devraient clarifier plusieurs points auprès de toute personne qui utilise son véhicule personnel pour les activités de l’entreprise :

  • Le remboursement kilométrique couvre le carburant et l’usure ; la responsabilité reste généralement couverte par la police personnelle du conducteur.
  • Les trajets entre le domicile et un lieu de travail habituel sont généralement exclus de la couverture professionnelle.
  • Certaines polices automobiles personnelles limitent ou excluent l’usage professionnel ; les conducteurs doivent donc vérifier que la leur le couvre.
  • Les limites minimales de responsabilité pour les employés qui conduisent dans le cadre de leur travail devraient être précisées dans la politique écrite de l’entreprise.
  • Les blessures subies lors d’un déplacement professionnel dans un véhicule personnel peuvent tout de même être couvertes par le workers’ compensation.

La question de politique qui sous-tend tout cela

Chacune de ces étapes se déroule plus rapidement et plus facilement lorsqu’une politique écrite concernant les accidents avec des véhicules d’entreprise existe déjà et que les conducteurs savent qu’elle existe. Il peut s’agir d’une carte plastifiée dans la boîte à gants, d’une fiche d’une page dans le dossier d’intégration ou d’une section du manuel du conducteur précisant le numéro de déclaration, le contact pour les sinistres et les documents à recueillir. L’accident lui-même échappe généralement au contrôle de chacun. La fluidité des 48 heures qui suivent, elle, est presque toujours maîtrisable.

Ce qu’une politique sur les accidents avec des véhicules d’entreprise devrait inclure

Une politique solide répond aux questions du conducteur avant qu’elles ne se posent. Voici les éléments qu’il est utile d’inclure :

  • Contacts : un numéro de déclaration disponible 24 h/24 et 7 j/7 ainsi que le nom du contact chargé des sinistres
  • Délai : la période de déclaration, par exemple le jour même ou dans les 24 heures
  • Documentation : numéro du rapport de police, photos, noms des témoins et renseignements d’assurance
  • Comportement sur les lieux : consignes pour s’en tenir aux faits et éviter les déclarations concernant la responsabilité
  • Tests : règles relatives aux tests de dépistage de drogues et d’alcool après un accident, si l’entreprise en prévoit
  • Analyse du caractère évitable : manière dont les incidents sont évalués et suites données à un accident responsable
  • Utilisation du véhicule : règles concernant l’utilisation personnelle des véhicules d’entreprise et l’utilisation par les employés de leur propre véhicule à des fins professionnelles
  • Véhicules de remplacement : manière dont les véhicules de location ou de prêt sont organisés pendant les réparations

Cette section peut s’intégrer à une politique plus large de sécurité de la flotte ou à une politique relative aux véhicules d’entreprise. La réviser une fois par an, en parallèle de la formation des conducteurs, permet de la maintenir à jour à mesure que la flotte et ses conducteurs évoluent.

Questions fréquemment posées

Que dois-je faire immédiatement après un accident automobile dans un véhicule d’entreprise ?

Vérifiez s’il y a des blessés et appelez le 911 si nécessaire, déplacez-vous vers un endroit sûr si les véhicules peuvent encore rouler, appelez la police, documentez la scène et signalez immédiatement l’accident à votre employeur.

Puis-je être licencié après un accident avec un véhicule d’entreprise ?

Cela dépend de la politique de l’employeur et des circonstances. Un seul accident évitable entraîne souvent une analyse ou une nouvelle formation. Des incidents répétés, la conduite sous l’influence de substances ou des violations de la politique peuvent entraîner des mesures disciplinaires ou un licenciement.

Qui est responsable d’un accident survenu pendant un déplacement professionnel ?

Lorsque l’employé agissait dans le cadre de ses fonctions, l’employeur partage généralement la responsabilité, et sa police automobile commerciale intervient habituellement en premier pour un véhicule d’entreprise. Pour un véhicule personnel utilisé dans le cadre des activités de l’entreprise, la police personnelle du conducteur intervient généralement en premier.